CC - Impôts et comptabilité

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

CC/1-4400

Date

1278-1790

Importance matérielle

4403

Caractéristiques physiques

Papier, parchemin

Histoire de la conservation

Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Consulat de Lyon

 

Présentation du contenu

Sommaire général

1- Nommées

  • Nommées ou dénombrement des biens meubles et immeubles possédés par les habitants de Lyon (1380-1586, CC 1-14, CC 20-48, CC 58).
  • Nommées des habitants de Lyon dans les paroisses du Lyonnais (1483-1518, CC 15-19, CC 49-56).
  • Nommées des pensions que tiennent les églises, monastères et couvents sur les maisons de Lyon (1555, CC 57).

2 - Taxes

  • Taxes perçues au nom du Roi (1315-1789, CC 59-185, CC 286-294, CC 296-302, CC 326, CC 367).
  • Taxes perçues au nom de l'Archevêque (1328-1787, CC 186-188).
  • Taxes communales (1346-1729, CC 189-285, CC 295, CC 307, CC 321-323).
  • Impositions, subsistance, subvention, taxes, prêts et emprunts (1299-1752, CC 303-306, CC 316-320, CC 324-325, CC 327-363, CC 366, CC 368-369, CC 371-372)
  • Pièces concernant en particulier ceux qui se prétendent exempts de contribuer au paiement des subsides : (1278-1739, CC 308-315, CC 364-365, CC 370)

3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).

La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.

Accroissements

Le fonds est fermé.

Mode de classement

L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

Conditions d'utilisation

Conditions de reproduction soumises aux conditions générales de reproduction du service.

Langue des unités documentaires

Français, français ancien, français moyen

Autre instrument de recherche

Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.

  • ROLLE F., Inventaire-sommaire des archives communales antérieures à 1790 : ville de Lyon, T1, 1865. Paris : Impr. P. Dupont (1C/650025/VOL/1).

Existence et lieu de conservation des originaux

Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon

Existence et lieu de conservation de copies

Toute la série est microfilmée (2MI48).

L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .

Documents en relation

Archives municipales de Lyon

  • Délibérations municipales (Série BB).
  • Fichier documentaire manuscrit : fichier de dépouillement correspondant, entre autres, d'une part au Livre du Vaillant des habitants de la ville de Lyon en 1388, publié par Ed. Philippon et Charles Perrat en 1927, qui est une estimation des biens meubles et immeubles pour servir à l'assiette de la taille, publié sans index, correspondant au registre CC 1, d'autres part aux Nommées des habitants de la ville de Lyon en 1446, éditées par Jean Deniau en 1930, avec un index, correspondant au registre CC 3 (1II/329).
  • Fonds Benoit Vermorel : - Aménagement urbain : analyse des registres d'impôt et de comptabilité de la série CC : notes manuscrites et table alphabétique des lieux cités 1380-1698 (3II/24).
  • Fonds Joseph Pointet : Historique des maisons et propriétés à Lyon de 1350 à 1790 : 1er (partiel), 2ème, 5ème arrondissements (37II).
  • Fichier documentaire manuscrit de dépouillement des archives anciennes (100II).
  • Périodiques sur la ville de Lyon (sous-série 2C).

Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon

  • Administrations provinciales 1391-1790 (série C).
  • District de Lyon-Ville (2 L 1-155).
  • Cadastre napoléonien (sous-série 3P).
  • Administration et comptabilité communales (série O).

Bibliographie

Archives municipales de Lyon

  • DENIAU J., Les nommées des habitants de Lyon en 1446, 1930. Paris : Lyon Impr. Rey : LIBR. FELIX ALCAN (SM/634, fasc. 42).
  • GASCON R., Grand commerce et vie urbaine au XVIe siècle. Lyon et ses marchands (environs de 1520 - environs de 1580) , 1971. Paris : ECOLE PRATIQUE DES HAUTES ETUDES (1C/2818/VOL/1-1C/2818/VOL/2)
  • PERRAT Ch., PHILIPPON E., Le livre du Vaillant des habitants de Lyon en 1388 : estimation des biens, meubles et immeubles pour servir à l'assiette de la taille, 1927. Lyon : M. AUDIN (1C/322).
  • POINTET Joseph et VIAL Eugène, Historique des propriétés et maisons de Lyon du XIVe siècle à la Révolution, partie nord du 1er arrondissement, 1929-1930. Lyon : LIBR. P. MASSON. (1C/317/VOL/1/2).

Informations sur le traitement

Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).

Mots clés titres

FISCALITEImpôts royaux : tailles, autres taxes, capitation et vingtième

Cote/Cotes extrêmes

CC/116

Date

1512

Présentation du contenu

Taxes perçues au nom du Roi (1512). Tailles imposées à la Ville.

Taxes perçues au nom du Roi. - Chartreaux d'une collecte imposée à la ville de Lyon, au mois de septembre 1512, savoir : " 4 deniers pour fournir au Roy, nostre sire, la somme de 6,000 livres tournois, par luy demandée et à luy par ladite ville accordée, par manière de don, pour subvenir au fait de ses guerres, et 2 deniers pour la clousture et fortifficacion de ladite ville " - Jacques Buyer fut chargé de lever ces impôts du côté de l'Empire, et Michel Sève eut la même mission à la partie du Royaume. - Une note placée en tête du premier de ces chartreaux, qui ne contiennent l'un et l'autre que les solvables ou apparents, porte que " les gens d'esglise et estrangiers ne sont pas cotizés en ces 6 deniers pour les 4 deniers, fors des 2 deniers des réparacions. " - Côté du Rhône ou de l'Empire : - Daniel Goudelvingel, marchand allemand, est imposé à 15 livres 19 sous 10 deniers, pour les 2 deniers seulement ;(folio 3 verso) - Jacques Huguetan, le libraire, 3 livres 8 sous et 34 sous ;(folio 5 verso) - (Afin d'éviter : les répétitions, il est convenu que la somme qui suit immédiatement les noms du contribuable représente toujours le produit des 4 deniers levés pour le Roi, tandis que la deuxième somme est le resultat de la collecte des 2 deniers destinés aux réparations de la ville.) - Claude Aignet, fondeur, 2 livres 13 sous et 26 sous 8 deniers ; (folio 6) - Michel Despréaux, libraire, 2 livres 4 sous 8 deniers, (folio 6) -" Amodéré par Messieurs (du Consulat), pour ceste foys, à cause du feu qui brula sa maison " (il habitait la rue Mercière), 20 sous et 10 sous ; - Hans Gobert, autre libraire, 33 sous 4 deniers et 16 sous 8 deniers, (folio 9 verso) -" Nichil pour l'avenir, car il ne réside pas à Lyon, et ung nommé Cyriat Obert (Cyriac Hochberg), son serviteur (commis) libraire, cuydant payer pour luy-mesmes a payé tant les 4 deniers premiers (sans doute ceux d'un impôt précèdent) que ces six deniers " - le peintre Daniel de Crane, 31 sous 4 deniers et 15 sous 8 deniers ; (folio 11 verso) - noble Guillaume de Cotin, pour les biens de feu Antoine de Molesmes, son oncle, maître des ports de la ville, 15 livres 6 sous 4 deniers et 6 livres ; (folio 13 verso) - Jean Blic, verrier, est représenté ici par ses héritiers, qui payent 39 sous 4 deniers et 19 sous 8 deniers ; (folio 15) - Odin Letellier, " mostardier ", 25 sous et 12 sous 6 deniers ; (folio 15) - Nicolas Torchon, potier de terre, dont la cote, d'ailleurs assez faible, subit une réduction, a pour gendre, outre Humbert Genet, notaire, - Michel Mitaud, libraire ; (folio 16 verso) - (Il y a loin, on le pense bien, de ce modeste céramiste et de ses confrères aux artistes qui vinrent, plus tard, s'établir à Lyon pour s'y livrer à l'industrie des terres émaillées.) - Georges Onacre (ou Hongre ?), imprimeur allemand,(folio 17) -" mary de Loyse, fille de feu Nicolas Chane" (ou Chanu), 2 livres 10 sous 4 deniers et 1 livre 5 sous 2 deniers ; (folio 22) - maître Blaise Théobald, dit Vazel, le peintre-verrier, 2 livres 15 sous 4 deniers et 27 sous 8 deniers ; (folio 22) - Antoine Servandon, verrier, 17 sous 8 deniers et 12 sous 4 deniers ; (folio 22) - Lucas Cochin maître charpentier (souvent employé dans les travaux décoratifs faits pour les entrées des Rois, etc.), 38 sous 4 deniers et 19 sous 2 deniers ; (folio 24 verso) - Nicolas Chevalier, tondeur et " hoste des estuves Saint-Georges ", 30 sous et 15 sous ; (folio 26 verso) - les hoirs de Claude Chevrier, seigneur de La Duchère, payent, en leur qualité de nobles, 2 livres 11 sous pour les 2 deniers des réparations seulement ;(folio 29 verso) - Benoit Meslier, procureur du Roi, 6 livres et 3 livres ;(folio 32 verso) - Jacques Jaquet, mercier, 26 sous 8 deniers et 13 sous 4 deniers. On lit en marge : " Roy de la colovrine. " C'est à la faveur de ce titre que le contribuable qui l'avait obtenu était exempt d impôt durant l'année de sa royauté ;(folio 34 verso) - Claude Léon, fils d'Odet Léon. " Quicté les 4 deniers du Roy à cause qu'il suit la guerre, et ne payera que les 2 deniers des réparations ", 8 sous 10 deniers ;(folio 40 verso) - messire Jean de Chaponay, président des Comptes de Grenoble ( il est noté comme étranger). " Par composition il doit, ainsi qu'il dit, pour chescun denier, 2 livres tournois, ainsi " 12 livres ; (folio 42) - Jean Bosse, dit Grandjean, chaussetier, 24 sous et 12 sous. Le Consulat l'exempte de l'impôt des 4 deniers " pour le service qu'il fait aux affaires de la ville " ; (folio 42 verso) - maître Jacques de Mandes (Mende ?), 6 livres et 3 livres ; (folio 43 verso) - Eustache Grolier, domicilié en la rue Neuve, 4 livres 1 sou et 2 livres 1 sou 6 deniers ; (folio 46) - Etienne Delaroche, dit Villefranche, maître d'arithmétique, 29 sous 4 deniers et 14 sous 8 deniers ; (folio 46) - Claude de Varey, élu en l'élection de Lyon et pays de Lyonnais, 9 livres 11 sous 4 deniers pour les réparations seulement ; (folio 53) - Barthélemi Laurencin, 16 livres 4 deniers et 8 livres 6 deniers ; (folio 53 verso) - Florimond Pécoul ou Pécoud, mercier (c'était de plus, comme on le verra plus tard, un brodeur renommé), gendre de Simon Bas, 26 sous 8 deniers et 13 sous 4 deniers ; (folio 56) - Guillaume Carme, dit Augustin, orfévre, 4 livres 5 sous 8 deniers et 2 livres 2 sous 10 deniers ; (folio 60) - Pierre Dupuis, pareillement orfévre, gendre de Guillaume Carme, 2 sous 8 deniers et 10 sous 4 deniers ; (folio 60) - Jenin (pour Janin, c'est-à-dire Jean) Pain, également orfévre, " compagnon " ou associé du précédent, 8 sous et 4 sous ; (folio 60) - Philibert Monachon, tavernier, hôte de la Corne-de-Cerf, rue de la Pêcherie, 16 sous et 8 sous ; (folio 69) - messire Guillaume Henry, prêtre, " scelleur de l'official " de Lyon, pour une maison provenant de Mathieu Hus, imprimeur, 2 livres 10 sous 8 deniers et pour les deux deniers des réparations, 25 sous 4 deniers. Il ne paye, toutefois, que ce dernier subside ; (folio 70) - Pierre et Jean Girardon, fabricants de tuiles, établis dans le faubourg Saint-Vincent, 9 livres 15 sous 4 deniers et 4 livres 17 sous 8 deniers, etc.(folio 75) - PIECE N° 2 - Côté de Fourvières ou du Royaume : - messire Aimard de Beaujeu (licencié en lois), son frère (Jacques) et " la Gaudine " (Gaudin), 32 livres 18 sous et 16 livres 9 sous ; (folio 3 verso) - maîtres Paul de Quercy et Léonard Ponart ou Pomart, médecins, taxés, le premier à 1 sou 8 deniers pour les réparations, le deuxième à 3 livres 6 sous 8 deniers et 33 sous 4 deniers ; (folio 3 verso) -" Anthoine Odelle (Antoinette Odel), vefve de feu Jehan Vauchard (Vachard et Vachart), mère de feu Michiel Vauchard, hoste du " Griffon ", 3 livres 6 sous 8 deniers et 33 sous 4 deniers ; (folio 4 verso) - messire Poculot, chanoine de l'église Saint-Paul. Il est exempt des 20 sous auxquels il avait été taxé pour le Roi, et ses 11 sous pour les réparations sont réduits à 9 sous ; (folio 5 verso) - Jean Raoul, fourrier du Roi, 3 livres 8 sous et 34 sous. On lit en marge : " Riens pour l'emprunt, comme domestique " (de Sa Majesté) ; (folio 13) - messire Maurice Sève, 14 livres 9 sous et 7 livres 4 sous 6 deniers ; (folio 15 verso) - Jean, Michel, Jean-Baptiste et Barthélemi Sève viennent immédiatement après Maurice Sève ; (folio 16) - Jean de Vauzelles, hôtelier, établi dans la rue de la Chèvrerie, 30 sous 8 deniers et 15 sous 4 deniers ; (folio 18) - maître Jean Grolier, 9 livres et 2 livres 7 sous ; (folio 20 verso) - Antoine Grolier, 19 livres 4 sous 4 deniers et 9 livres 12 sous 2 deniers ; (folio 21) - Claude Grolier, 7 livres 19 sous et 3 livres 19 sous 6 deniers ; (Ces trois derniers contribuables habitaient la rue de la Juiverie.) (folio 25) - Guillaume et Ennemond Juge, merciers, 4 livres 8 deniers et 2 livres 4 deniers ; (folio 26 verso) - Pierre Dei, Florentin, 16 livres 6 sous 4 deniers et 8 livres 6 sous 8 deniers. " Suspendu et les autres Florentins ; " (folio 27) - les hoirs de Jean Prévost, peintre-verrier ; Thomas Gadagne, marchand, 23 livres 13 sous 4 deniers. " Suspendu comme les autres Florentins ; "(folio 28) - Robert Albisse (Albizzi del Bene), 10 livres 13 sous 8 deniers et 5 livres 6 sous 10 deniers. " Par délibération de Messieurs les conseillers, par acte reçu par Gravier (notaire et secrétaire de la commune) a esté fait don au dit Arbisse (sic) du dit taux, " etc. ; (folio 30 verso)- (Il était banquier et avait sans doute, en cette qualité, rendu des services au Consulat.) - Pierre Porte, général des Monnaies, 19 livres 15 sous et 9 livres 17 sous 6 deniers. II ne paye que l'impôt des réparations ; (folio 31) - Pierre Bonte, peintre, 3 livres 10 sous et 35 sous ; (folio 34) - Jacques de Baileux, receveur des aides (il fut aussi receveur de la commune). 23 livres 9 sous et 11 livres 14 sous 6 deniers ; (folio 34 verso) - François Le Bourcier, chevalier, bailli de Viennois. Le Consulat l'exempte des 4 deniers du Roi ; (folio 36) - maître Claude Le Charron, " lieutenant du Roy ", (c'est-à-dire lieutenant général et commandant pour Sa Majesté, à Lyon), 17 livres 4 sous et 8 livres 10 sous ; (folio 37) - maître André Thurin ou Turin, sieur de Charlieu (pour Charly), secrétaire du Roi, 41 livres 8 sous et 21 livres 4 deniers. 11 est déchargé des 4 deniers. " A baillé Pierre Faye, par manière de don, pour les 2 deniers des réparations, le 10ème de juing 1512, pour le dit Turin " 20 livres 19 sous 2 deniers ; (folio 37) - Etienne Bourbenon, greffier du prévôt de l'hôtel, 2 livres 16 sous et 41 sous 4 deniers. Il est exonéré de l'impôt des 4 deniers " à cause qu'il suit la Court ; "(folio 37 verso) - Ambroise Tisson, l'armurier, est taxé à 10 livres 13 sous 4 deniers et à 5 livres 7 sous 2 deniers.(folio 39 verso) -" Nichil des 4 deniers et pour les 2 deniers des réparations seulement, dont Messieurs (les conseillers de ville) luy ont donné le (fait remise du) tiers à cause de sa vieillesse, le 2ème de juing 1513 ; " - la veuve d'Antoine de Binago, armurier, est taxée à 8 livres 8 sous et 4 livres 4 sous. " Riens pour les 4 deniers du Roy, à cause de l'armurerie " (folio 41) - Jeanne, " la vefve de maistre Vauzelles, fille de Pierre Blanc " (l'hôtelier de la Galée), 20 sous et 10 sous ; (folio 41) - messire Mathieu Vauzelles, 8 livres 13 sous 8 deniers et 4 livres 6 sous 10 deniers ; (folio 41) - Antoine Vauzelles, greffier, 3 livres 1 sou 8 deniers et 30 sous 10 deniers ; (folio 42) - messire Falco d'Aurillac ; Le Consulat réduit son impôt de moitié " pour les agréables services qu'il a faits à la Ville et fera pour l'avenir, " Il ne paye, en conséquence, que 3 livres 10 sous 1 denier ; (folio 42 verso) - Jacques Le Charron, général des finances de Bourgogne, 3 livres 1 sou 2 deniers pour les 2 deniers des réparations seulement ; (folio 41 verso) -" monsieur le bailli " Claude Laurencin et Pierre Laurencin, ensemble, 100 livres 6 sous pour les deux taxes réunies ; (folio 44 verso) - Pierre Blanc, hôte de la Galée, 9 livres 14 sous 4 deniers et 4 livres 17 sous 2 deniers ; (folio 46) - Madeleine Lamberde (Lambert), " fille de joye " 15 sous, et 30 sous, etc.(folio 49).

Langue des unités documentaires

Français

Existence et lieu de conservation de copies

Microfilmé en 2 Mi 48