1901W/1-1901W/248
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Urbanisme appliqué
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Urbanisme appliqué. Autorisations d'urbanisme accordées en 1996 : permis de construire, permis de démolir, consultations préalables aux permis de construire, certificats d'urbanisme de division et de cession, déclarations de travaux.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 1996
507/1996 : Lycée Ampère, 29 rue de la Bourse 69002 (1996-1997)
508/1996 : 42-54 rue du Dauphiné 69003, modificatif 408/1993 (1993-1996)
509/1996 : 11 rue Cyrano 69003, permis de démolir 128/1996 (1996)
510/1996 : Prison Saint-Joseph, 12 quai Perrache 69002 (1996-1997)
511/1996 : 26 rue Littré 69009 (1996-1997)
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires