1901 W

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Cote/Cotes extrêmes

1901W/1-1901W/248

Date

1987-2005

Importance matérielle

248

Origine

Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Urbanisme appliqué

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Urbanisme appliqué. Autorisations d'urbanisme accordées en 1996 : permis de construire, permis de démolir, consultations préalables aux permis de construire, certificats d'urbanisme de division et de cession, déclarations de travaux.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1901W/225

Cote/Cotes extrêmes

1901W/225

Date

1993-1999

Présentation du contenu

Permis de construire 1996

507/1996 : Lycée Ampère, 29 rue de la Bourse 69002 (1996-1997)

508/1996 : 42-54 rue du Dauphiné 69003, modificatif 408/1993 (1993-1996)

509/1996 : 11 rue Cyrano 69003, permis de démolir 128/1996 (1996)

510/1996 : Prison Saint-Joseph, 12 quai Perrache 69002 (1996-1997)

511/1996 : 26 rue Littré 69009 (1996-1997)

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français