1758 W

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Cote/Cotes extrêmes

1758W/1-1758W/193

Date

1988-1997

Importance matérielle

193

Origine

Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Urbanisme appliqué

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Autorisations d'occupation du sol accordées en 1991 : permis de construire dits administratifs, permis de démolir, certificats d'urbanisme de division et de cession.

Versements préparés dans le cadre du regroupement des services municipaux avec le projet Ensemble.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1758W/24

Cote/Cotes extrêmes

1758W/24

Date

1990-1991

Présentation du contenu

Permis de Construire Administratif

106/1991 14-16 pte rue de la Viabert 69006 ; permis de démolir 42/1991.

107/1991 83 rue du Dauphiné 69003.

109/1991 14-16 rue de Trion 69005.

111/1991 2-4 rue Ravier 69007 ; modificatif 19/1992.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français