Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : SN
Versant ou donateur : Service chargé du personnel
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Personnel : - gestion du personnel des différents services municipaux (architecture, abattoirs, eaux, écoles, inhumations, ravitaillement, subsistances, voirie, ...) : emploi, conseil de discipline, affaires contentieuses, salaires, pensions, secours, retraites 1820-1944 - employés morts pour la France 1914-1918 (classement alphabétique), employés mobilisés - administration générale de la commune : contentieux (1935-1939), élection des conseillers municipaux (1846), recensement de la population (1886)
PERSONNEL - 1D
Date d'arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : Classé en 1992
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
PERSONNEL MUNICIPAL : - Service des subsistances : recrutement, concours, attributions, salaires, promotions, titularisations, congés, admissions à la retraite, licenciements, sanctions disciplinaires, conditions de travail, effectifs : arrêtés du maire, procès-verbaux des délibérations du conseil municipal, correspondance, notes de service, états nominatifs d'employés, pétitions, copies d'examens, procès-verbaux des opérations du jury et des résultats de concours, bulletins de renseignements, extraits de casiers judiciaires, certificats, acte de naissance, reçus, avis, bon de remis, mandat de paiement, carnet de tickets, statut de la bibliothèque du personnel 1910-1938
Langue des unités documentaires
Mots clés matières