517 WP

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Cote/Cotes extrêmes

517WP/1-517WP/38

Date

1794-1949

Importance matérielle

317

Origine

Service chargé du personnel

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : SN

Versant ou donateur : Service chargé du personnel

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Personnel : - gestion du personnel des différents services municipaux (architecture, abattoirs, eaux, écoles, inhumations, ravitaillement, subsistances, voirie, ...) : emploi, conseil de discipline, affaires contentieuses, salaires, pensions, secours, retraites 1820-1944 - employés morts pour la France 1914-1918 (classement alphabétique), employés mobilisés - administration générale de la commune : contentieux (1935-1939), élection des conseillers municipaux (1846), recensement de la population (1886)

PERSONNEL - 1D

Date d'arrivée approximative : Sans date

Note sur le classement : Classé en 1992

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

517WP/32

Cote/Cotes extrêmes

517WP/32

Date

1910-1938

Présentation du contenu

PERSONNEL MUNICIPAL : - Service des subsistances : recrutement, concours, attributions, salaires, promotions, titularisations, congés, admissions à la retraite, licenciements, sanctions disciplinaires, conditions de travail, effectifs : arrêtés du maire, procès-verbaux des délibérations du conseil municipal, correspondance, notes de service, états nominatifs d'employés, pétitions, copies d'examens, procès-verbaux des opérations du jury et des résultats de concours, bulletins de renseignements, extraits de casiers judiciaires, certificats, acte de naissance, reçus, avis, bon de remis, mandat de paiement, carnet de tickets, statut de la bibliothèque du personnel 1910-1938

Langue des unités documentaires

Français