CC - Impôts et comptabilité

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

CC/1-4400

Date

1278-1790

Importance matérielle

4403

Caractéristiques physiques

Papier, parchemin

Histoire de la conservation

Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Consulat de Lyon

 

Présentation du contenu

Sommaire général

1- Nommées

  • Nommées ou dénombrement des biens meubles et immeubles possédés par les habitants de Lyon (1380-1586, CC 1-14, CC 20-48, CC 58).
  • Nommées des habitants de Lyon dans les paroisses du Lyonnais (1483-1518, CC 15-19, CC 49-56).
  • Nommées des pensions que tiennent les églises, monastères et couvents sur les maisons de Lyon (1555, CC 57).

2 - Taxes

  • Taxes perçues au nom du Roi (1315-1789, CC 59-185, CC 286-294, CC 296-302, CC 326, CC 367).
  • Taxes perçues au nom de l'Archevêque (1328-1787, CC 186-188).
  • Taxes communales (1346-1729, CC 189-285, CC 295, CC 307, CC 321-323).
  • Impositions, subsistance, subvention, taxes, prêts et emprunts (1299-1752, CC 303-306, CC 316-320, CC 324-325, CC 327-363, CC 366, CC 368-369, CC 371-372)
  • Pièces concernant en particulier ceux qui se prétendent exempts de contribuer au paiement des subsides : (1278-1739, CC 308-315, CC 364-365, CC 370)

3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).

La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.

Accroissements

Le fonds est fermé.

Mode de classement

L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

Conditions d'utilisation

Conditions de reproduction soumises aux conditions générales de reproduction du service.

Langue des unités documentaires

Français, français ancien, français moyen

Autre instrument de recherche

Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.

  • ROLLE F., Inventaire-sommaire des archives communales antérieures à 1790 : ville de Lyon, T1, 1865. Paris : Impr. P. Dupont (1C/650025/VOL/1).

Existence et lieu de conservation des originaux

Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon

Existence et lieu de conservation de copies

Toute la série est microfilmée (2MI48).

L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .

Documents en relation

Archives municipales de Lyon

  • Délibérations municipales (Série BB).
  • Fichier documentaire manuscrit : fichier de dépouillement correspondant, entre autres, d'une part au Livre du Vaillant des habitants de la ville de Lyon en 1388, publié par Ed. Philippon et Charles Perrat en 1927, qui est une estimation des biens meubles et immeubles pour servir à l'assiette de la taille, publié sans index, correspondant au registre CC 1, d'autres part aux Nommées des habitants de la ville de Lyon en 1446, éditées par Jean Deniau en 1930, avec un index, correspondant au registre CC 3 (1II/329).
  • Fonds Benoit Vermorel : - Aménagement urbain : analyse des registres d'impôt et de comptabilité de la série CC : notes manuscrites et table alphabétique des lieux cités 1380-1698 (3II/24).
  • Fonds Joseph Pointet : Historique des maisons et propriétés à Lyon de 1350 à 1790 : 1er (partiel), 2ème, 5ème arrondissements (37II).
  • Fichier documentaire manuscrit de dépouillement des archives anciennes (100II).
  • Périodiques sur la ville de Lyon (sous-série 2C).

Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon

  • Administrations provinciales 1391-1790 (série C).
  • District de Lyon-Ville (2 L 1-155).
  • Cadastre napoléonien (sous-série 3P).
  • Administration et comptabilité communales (série O).

Bibliographie

Archives municipales de Lyon

  • DENIAU J., Les nommées des habitants de Lyon en 1446, 1930. Paris : Lyon Impr. Rey : LIBR. FELIX ALCAN (SM/634, fasc. 42).
  • GASCON R., Grand commerce et vie urbaine au XVIe siècle. Lyon et ses marchands (environs de 1520 - environs de 1580) , 1971. Paris : ECOLE PRATIQUE DES HAUTES ETUDES (1C/2818/VOL/1-1C/2818/VOL/2)
  • PERRAT Ch., PHILIPPON E., Le livre du Vaillant des habitants de Lyon en 1388 : estimation des biens, meubles et immeubles pour servir à l'assiette de la taille, 1927. Lyon : M. AUDIN (1C/322).
  • POINTET Joseph et VIAL Eugène, Historique des propriétés et maisons de Lyon du XIVe siècle à la Révolution, partie nord du 1er arrondissement, 1929-1930. Lyon : LIBR. P. MASSON. (1C/317/VOL/1/2).

Informations sur le traitement

Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).

Mots clés titres

CC/377

Cote/Cotes extrêmes

CC/377

Date

1382-1383

Présentation du contenu

Comptabilité communale (1382 - 1383). Pièces justificatives de dépenses par Guillaume de Cuysel.

Comptabilité. - Recettes et dépenses faites par Guillaume de Cuysel, receveur de la ville. - " Receu des juifs por la composition qui fut faite avec eulx le XXIX jour de may l'an IIIIxxIII dès la Saint-Johan IIIIxxII jusqu'à Chalendes IIIIxxIIII, cinquante francs ; (folio 2) - Receu por le prix du chival que sire Enars amenit de France, de Jaquemo Baucain, le XV jour de juliet, cinq fr. -" Payements faits : " A Humbert de Varey pour aller en France a composer avec le Roy notre sire por le fait de la guerre, por une année qui commença le premier jour de mars mil CCC IIIIxI, et finira le dernier jour de février l'an présent IIIIxII, et partit de Lyon li dis Humbert le XXIX jour de janvier, quarante francs ;(folio 4) - Item a Hugon Morel, cler et notaire, por escrire IIII letres missoires que emportit li dis Humbert, c'est assavoir une a mons. de Berry, autre a mons. de Bourgogne, autre à mons. de Laon, et autres à mess. Guy de la Tremoilli, deux gros ; (folio 4) - Item a Humbert Gontier por XII torches... et confitures... qui furent données à mess. Enguerant de Edin, le V jour de may.. XII frans IX gros ;(folio 5) - Au chambrier dud. mess. Enguerant qui retenit le bacin et la tuaille en quoy l'un avait porté lesdites espices, un franc ; (folio 6 verso) - Item a Hugonin Morel, cler notaire, pour escrire V lettres missives, c'est assavoir une au Roy, autre au Conseil, autre à mons. de Berry, autre à mons. de Bourgogne et autre à mons. de Bourbon, deux gros, et les emportèrent en France sire Enars et li autre qui alerent avec lui ; (folio 8) - Item a Odet de Chaneins, sergent du Roy, pour faire assambler a Saint Jaquemo plusieurs bonnes gens pour deliberer sur ladicte alée de France ; - Item le vendredi devant la Saint Johan Baptiste fut transmis Guillaumes de Cuysel a Mascon dire et exposer à moss. le bailli les oeuvres des gens d'armes qui estoient environ Lyon, et pour empetrer aucune provision de lui sur les entrées et garde de la Ville, et despendit tam pour soy comme pour le vallet et pour leurs chivaux ledit vendredi, sambedi et dimenche ensuivant XXVI gros ; Item pour passer la Sona, II gros ; (folio 9 verso) - Item chez Poncet Cristin, quant messeigneurs li conseillers alirent faire la reverence a mess. Pierre de Chivrouse et le tresorier de France, en vin et en servicce, II gros II t. ; (folio 11) "CC 376 -1383 - folio 49 verso" - Item pour III quarterons de vin que bevirent messeigneurs les conseillers ches Poncet Cristin quant ils alèrent faire la reverence a mess. Ie chancelier et de Laon, VII bl. ; (folio 11 verso) - Item a Michelet Borno, pêcheur, pour II carpes et II beches que maistre Jehan de Bourdes donna à mons. le chancellier pour le deffaut qu'il avoit fait en la lettre des coponnages, deux frans, le samedi V jour de septembre ; Item a celui qui porta les diz poissons en l'ostel de mons. le chancelier 1 bl. ; Item pour resaeller ladite lettre, unze gros ; Item pour le scel de la lettre qui fut empetré pour ce que Micheuz Cheveners prist la monaye de l'emprunt que l'un a fait au Roy pour ce que en la lettre a : pour les Bourgois (sic) et habitans de Lion, pour chacun mot, VI s. parisis, monte douze gros ;(folio 13) - Guillaume bailla a Colin Bugniet qui a chevauchié hier et aujourdhui (25 septembre 1383), pour saveir novelles des gens d'armes qui estoient ou Boys d'Aly. XIIII gros " ; (folio 13 verso) - Dépenses pour construction d'une tour à la Tourette, acquisition et transport des matériaux, journées d'ouvriers et de manouvres ; gages des employés de la Ville.(folio 14) - Payements faits : " a Poncet Cristin, tresourer de mons. de Lyon pour ce que l'un puisse vandre le vin es petites mesures, dès aost passé, jusque en aost qui vient, einssi come il est acostumé, quarante frans ; (folio 16) " CC 376 - 1383- folio 52 verso" - A Humbert Rosset, magnigler de Saint-Just, pour sonner le sindical qui fut fais le jour de Saint Thomas, IIIIxxIII, deux gros. "(folio 18 verso) - Etat des dépenses faites par Jean de Durche envoyé à Paris pour les affaires de la Ville : " Ay baillié a l'uisser de la chambre des comptes pour ce qu'il me laissast entrer céans, quar je y avoie affaire pour la certiffication qui faisoit m'ester contre Girard Chapotte, IIII s. parisis ; (folio 22 à 25)CC. 376 1383 (folio 55 verso) - Retour de Jean de Durché en 1383 . CC 376 (folio 47 verso) - son compte (folio 55 verso) - Item a maistre Gui Brochet, qui commanda que l'un sercha les papiers des comptes de Girart Chapotte et que l'un li apporta quant on les auroit trovez, qu'il me fit bailler à ceulx qui les diz papiers avaient serchié et estoient deux, VIII g. par. ; - Item audit maistre Guy pour serchier les comptes du temps don je avoie mestier, c'est assavoir de l'an LXXIX et IIIIxx, pour escrire la certiffication des comptes, 1 fr. ;(folio 22 à 25) - Item es clers dudit maistre Guy Brochet pour lo vin que je leur avoie encovent pour ce qu'il advisassent leur maistre de abrigier que je eusse ma bessoigne, car il la me faisoit tant aler, et aussi quant li bessoigni fut faite, il ne la vousirent bailler jusque que je leur baillay IIII fr. (folio 22 à 25) -" Payement fait " a Gilet le maissellier, sergent du Roy, pour ce qu'il garda la porte du pont de Rone II jours, quant les Bretons qui venirent de la compaignie mess. Engueran de Edin passèrent au Royaume, de la volunté mons. le chancellier de France, six gros. "(folio 24 verso).

Langue des unités documentaires

Français

Existence et lieu de conservation de copies

Microfilmé en 2 Mi 48

Mots clés personnes