1140WP/1-1140WP/129
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : SN
Versant ou donateur : Versant inconnu
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Police 1871-1930
POLICE - HYGIENE - 2D
Date d'arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : Classé en 1992. Présence d'un article 0 et un article 84 bis.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Bibliographie
Inventaire de Madame JOLY
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
FETES ET CEREMONIES : - Matériel municipal et fournitures des fêtes publiques : acquisition, location, prêt, installation et mise en service, entretien, mise en vente : mise en adjudication, cahier des charges, arrêté du maire, notes de service, correspondance, devis, rapports, procés verbal de réception, procés verbal d'adjudication, exploit d'huissier, pièces comptables, soumissions, mémoires, état numérique, avis, décrets, procés verbal de dépouillement des soumissions, croquis (croquis de mâts décoratifs 1140 WP 0, pièce 16), affiche 1884-1901
Langue des unités documentaires
Mots clés matières