2649W - Service des taxis

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Cote/Cotes extrêmes

2649W/1-15

Date

1910-2015

Importance matérielle

15 boîtes

Importance matérielle

1,8 ml

Origine

Service des taxis

Modalités d'entrées

Versement du service des taxis du 20/04/2017.

Présentation du contenu

  • 1-3 : Fonctionnement
  • 4 : Suivi des chauffeurs de taxis
  • 5-12 : Attribution de licence : registres
  • 13-14 : Photographies
  • 15 : Objets

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable sauf les cotes 2649W/4 à 12 qui sont communicables au terme d'un délai de 50 ans à compter de la clôture du dossier (protection de la vie privée).

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Le fonds contient notamment des photographies, plaques de verre et des objets.

Documents en relation

  • 2619WP/5-10
  • 1598W

Informations sur le traitement

Résorption d'un passif d'archives, avant transfert de compétence à la Métropole (octobre 2016).

Cote/Cotes extrêmes

2649W/5-12

Date

1924-1986

Taxis camionnettes. Attribution de licence aux chauffeurs.

Cote/Cotes extrêmes

2649W/12

Date

1954-1965

Présentation du contenu

Registre

Mode de classement

Alphabétique

Conditions d'accès

Article communicable au terme d'un délai de 50 ans à compter de la clotûre du dossier.

Mots clés typologiques