2873W/1-2873W/61
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 10/03/2020
Présentation du contenu
Adjoint délégué à l'aménagement et à la qualité de la ville (M. Buna). Adjoint délégué à l'aménagement, à l'urbanisme, à l'habitat, au logement, et à la politique de la ville (M. Le Faou) : dossiers communs des 2 élus sur les 2 mandatures.
Conditions d'accès
Le fonds est librement communicable sauf les articles 2873W/13, 2873W/19, 2873W/27, 2873W/34, 2873W/42 à 2873W/44 communicables au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).
Documents en relation
2866W ; 2867W
Mots clés matières
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
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Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
- Société publique locale d'aménagement (SPLA). Séances du conseil d'administration, réunions d'assemblée générale : procès-verbaux, rapports, états financiers, notes, correspondance (2007-2012).
- Evolution SPLA en société publique locale (SPL) : délibération au conseil municipal, règlement intérieur, statuts (2012).
- SPL. Séances du conseil d'administration, réunions d'assemblée générale : procès-verbaux, rapports, états financiers, avenant à la concession, délibérations du conseil municipal, notes, correspondance (2013-2019).