372W/1-372W/130
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 00440.1
Versant ou donateur : Autorisations de construire - 2 B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Urbanisme appliqué. Autorisations d'urbanisme accordées en 1965 et 1966 : permis de construire, accords préalables, exemptions, "affaires diverses", infractions.
Note sur le classement : Classé en 1998.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Exemptions 1965
1/1965 : poste de transformation rue A. Bloch 69007 (1965)
2/1965 : 11 rue Varichon 69008 (1965)
3/1965 : bureau de frêt place Antonin Perrin 69007 ( (1964-1965)
4/1965 : école maternelle rue J.-M. Chavant 69007 (1965-1966)
5/1965 : crèche garderie 87 rue Hénon 69004 (1965)
6/1965 : 78 rue Delandine 69002 (1965-1975)
7/1965 : école maternelle 2-44 av. du Château 69003 (1965)
8/1965 : Caserne de la Vitriolerie, av. Gal Leclerc 69007 (1964-1965)
9/1965 : port E. Herriot 69007 (1965)
10/1965 : 8 rue Ste-Hélène 69002 (1964-1965)
11/1965 : caserne Sergent Blandan rue Dr Crestin 69007 (1964-1965)
12/1965 : 4 rue de Marseille 69007 (1965)
13/1965 : récole maternelle ue Chevreul, rue St-Lazare, rue Jaboulay, rue du Colombier 69007 (1964-1966).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires