321WP/1-321WP/221
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service chargé de la voirie
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Voirie urbaine : création, prolongement, ouverture et élargissement des rues : modification du nivellement, alignement, démolition, expropriation, cession de terrains, acquisitions et ventes de terrains : titres de propriété (classement alphabétique par rue puis par thème).
VOIRIE
Date d'arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : versement remanié selon le cadre de classement de 1926. Classé en 1990. ; manque boîte 15
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
RUE DE LA RIZE, 3ème arrondissement: - demandes de constructions diverses : autorisation, pétition : correspondance, rapport, arrêté 1869-1895 - élargissement de la dite rue : alignement de rue : cession de terrains, réclamation de divers propriétaires d'immeubles bordant la dite rue : procès verbal de mensuration, actes de vente, plan, rapport, délibérations, correspondance, arrêté 1898-1899 . établissement d'un pan coupé à l'intersection des rues de la Rize et du Lac : alignement de rue : acquisition d'immeubles : actes de vente, correspondance, délibérations, rapport, procès verbaux de mensuration 1903-1904 . prolongement de la dite rue, alignement de rue de la place Garibaldi : litige, cession de droits de terrain sis aux abords de la place Garibaldi : actes de vente, correspondance, plan, arrêté préfectoral, délibérations, rapports, procès verbaux de mensuration 1909-1911
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières