2820W - Mandature 2014-2020. Cabinet de M. Loïc Graber

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2820W/1-2820W/56

Date

2001-2020

Importance matérielle

4,2 ml

Origine

Versement du cabinet de l'adjoint à la culture

Modalités d'entrées

Versement du 02/07/2020

Présentation du contenu

Adjoint délégué à la culture.

Conditions d'accès

Le fonds est librement communicable sauf les articles 1 à 4, 17, 32, 34, 35, 42, 51 à 54 qui sont communicables au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier et l'article 46 (disque vinyle : absence de moyen de lecture).

Cote/Cotes extrêmes

2820W/1-2820W/10

Date

2014-2020

Cote/Cotes extrêmes

2820W/1-2820W/3

Date

2017-2020

Chrono 2017-2018.

Cote/Cotes extrêmes

2820W/1

Date

2017-2018

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2018 (Communicabilité vérifiée)

Conditions d'accès

Communicable au au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.