2820W/1-2820W/56
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 02/07/2020
Présentation du contenu
Adjoint délégué à la culture.
Conditions d'accès
Le fonds est librement communicable sauf les articles 1 à 4, 17, 32, 34, 35, 42, 51 à 54 qui sont communicables au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier et l'article 46 (disque vinyle : absence de moyen de lecture).
Mots clés matières
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2018 (Communicabilité vérifiée)
Communicable au au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.