1882 WP

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Cote/Cotes extrêmes

1882WP/1-1882WP/45

Date

1954-2002

Importance matérielle

45

Origine

Centre communal d'action sociale

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Direction de l'Action sociale

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

CCAS (centre communal d'action sociale). Patrimoine mobilier et immobilier : dossiers de travaux (1954-2002), dossiers d'assurance et de sinistres (1984-1999), informatisation (1985-1995).

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1882WP/19

Cote/Cotes extrêmes

1882WP/19

Date

1986-2001

Présentation du contenu

Patrimoine mobilier et immobilier.

- Résidence pour personnes âgées M. Bertrand 14 rue H. Sabran. Travaux, résidents, affaire L. Rollin, suivi technique : mémoire de travaux, pièces comptables, droit de bail et taxe additionnelle, invitation au loto annuel, délibérations, liste des logements vacants, copie de contrat, liste des occupants, plan, procès-verbal de la commission communale de sécurité et d'accessibilité, correspondance (1986-2002).

- Foyer St-Just pl. Abbé Larue. Travaux : mémoire de travaux, devis, compte rendu d'infraction, liste des occupants, plan, correspondance (1987-2001).

- Résidence pour personnes âgées 13 rue M. Bloch. Travaux : devis, mémoire de travaux, ordre du jour du conseil d'établissement, certificat de conformité d'installations, photographie, attestations, correspondance (1987-2001).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 10

Langue des unités documentaires

Français