1882WP/1-1882WP/45
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Direction de l'Action sociale
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
CCAS (centre communal d'action sociale). Patrimoine mobilier et immobilier : dossiers de travaux (1954-2002), dossiers d'assurance et de sinistres (1984-1999), informatisation (1985-1995).
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Patrimoine mobilier et immobilier.
- Résidence pour personnes âgées M. Bertrand 14 rue H. Sabran. Travaux, résidents, affaire L. Rollin, suivi technique : mémoire de travaux, pièces comptables, droit de bail et taxe additionnelle, invitation au loto annuel, délibérations, liste des logements vacants, copie de contrat, liste des occupants, plan, procès-verbal de la commission communale de sécurité et d'accessibilité, correspondance (1986-2002).
- Foyer St-Just pl. Abbé Larue. Travaux : mémoire de travaux, devis, compte rendu d'infraction, liste des occupants, plan, correspondance (1987-2001).
- Résidence pour personnes âgées 13 rue M. Bloch. Travaux : devis, mémoire de travaux, ordre du jour du conseil d'établissement, certificat de conformité d'installations, photographie, attestations, correspondance (1987-2001).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 10
Langue des unités documentaires