537WP/1-537WP/28
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : SN
Versant ou donateur : Service des Carrières
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Personnel : retraites, attribution, réversion (dont employés de la police municipale, des sapeurs pompiers, du service des eaux) : dossiers individuels classés par ordre alphabétique (1890-1941) ; gestion du personnel de divers services : voirie, établissements culturels, sapeurs-pompiers, subsistances, cimetières, mairies centrale et d'arrondissement, recette municipale, institutions d'assistance. Contentieux (1871-1875) ; conseil de discipline (1925-1939) ; gestion du personnel pendant la guerre 1939-1945 ; conseil du personnel, élections et gestion (1919-1937) ; allocations familiales, adhésion de la ville à la Caisse d'allocations familiales (1927-1938)
PERSONNEL - 1D
Note sur le classement : Classé en 1996.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
PERSONNEL :
- Demandes de renseignements émanant de diverses municipalités concernant le personnel et l'organisation des services : correspondance (1939-1947)
- Agents mineurs, agents appelés au Service du Travail Obligatoire, agents réquisitionnés, agents mis en disponibilité, agents déportés : textes officiels, notes de service, correspondance (1931-1946)
- Application de la loi du 3 octobre 1940 et de la dérogation à l'article 3 de la loi du 2 juin 1941 concernant le statut des juifs : notes de service, états, périodique, listes, correspondance (1940-1941)
- Application de la loi du 13 août 1940 et de la circulaire ministérielle du 9 juillet 1941 concernant les sociétés secrètes : notes de service, listes, correspondance (1941-1944)
- Service médico-social : activités concernant entre autres le personnel : notes de service, rapports (1941-1944)
- Bureau de Bienfaisance : textes officiels, correspondance (1920-1943)
Langue des unités documentaires
Mots clés matières