684 WP

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Cote/Cotes extrêmes

684WP/1-684WP/56

Date

1938-1983

Description physique

Notes contenant : 84-142

Importance matérielle

56

Origine

Secrétariat du Conseil municipal

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : 00620

Versant ou donateur : Secrétariat du Conseil municipal

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Conseil municipal : maquettes des procès-verbaux de séances avec rapports et délibérations 1979-1983 ; procès-verbaux des commissions générales (1947-1974) ; envoi des délibérations (1941-1957) ; interventions des conseillers (1956-1965) ; notes de service du secrétariat (1951-1979) ; ordres de mission (1979-1982) ; documents budgétaires (1951-1979) ; Bulletin Municipal Officiel : abonnements et adjudications des travaux d'impression (1952-1981)

SECRETARIAT GENERAL

Note sur le classement : Classé en juillet 1996.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

684WP/18

Cote/Cotes extrêmes

684WP/18

Date

1980

Présentation du contenu

SECRETARIAT DU CONSEIL MUNICIPAL : dossier de la séance du Conseil municipal du 2 juin 1980 : documents préparatoires à la publication de l'annexe du bulletin municipal officiel avec épreuves corrigées, procès-verbal, rapports des commissions et délibérations 1980

Langue des unités documentaires

Français