1767W/1-1767W/124
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Aménagement urbain
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Coordination urbaine : budgets et comptes, urbanisme opérationnel, urbanisme réglementaire, politique de la ville.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Urbanisme opérationnel. Suivi d'opérations. 8e arrondissement. Zone d'aménagement concertée (ZAC) les Jardins du Presbytère.
- Pré-dossier (1985)
- Dossier de "création-réalisation" (1985).
- Dossier de concertation (1994).
- Dossier de "création-réalisation-périmètre modifié" (1994).
- Comité d'initiative et de consultation d'arrondissement. Réunion : Bulletin municipal officiel, liste des invités, coupure de presse, avis, correspondance (1985).
- Suivi : coupures de presse, comptes rendus de visite et réunion, plans, bilans, états d'avancement, correspondance (1985-2001).
- Cadre réglementaire : délibérations, rapports au Conseil municipal, certificat d'affichage, coupures de presse (1985-2003).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires