Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Biographie ou Histoire
Jusqu'en 1791, Cuire et la Croix-Rousse ne forment qu'une seule commune sous le nom de Cuire-La Croix-Rousse. Ce n'est qu'en 1793, au lendemain du Siège de Lyon, que le "divorce" est prononcé, et en 1827, que les limites des deux communes séparées sont définitivement fixées. A la fin de 1793, Lyon étant devenue "Commune affranchie", la Croix-Rousse fut débaptisée pour devenir "Commune Chalier", du nom du révolutionnaire croix-roussien, et ce jusqu'en 1795. La commune de la Croix-Rousse a été rattachée à Lyon le 24 mars 1852 par décret impérial, devenant le 4e arrondissement.
Modalités d'entrées
Présentation du contenu
La majorité des archives inventoriées couvrent une période allant de 1789 à mars 1852, date à laquelle la commune de la Croix-Rousse est devenue le 4e arrondissement de Lyon. Il convient cependant de préciser que dans certains dossiers, quelques documents peuvent soit dater de la fin de l'Ancien régime (ex. : série G - Contributions), soit concerner des faits postérieurs à 1852 (ex.: série H - Affaires militaires, recensement).
En ce qui concerne les pièces composant les dossiers des différentes séries, il faut noter plus particulièrement que :
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Documents en relation
Archives municipales de Lyon
Informations sur le traitement
Classé en 1994.
Mots clés lieux
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
LA CROIX-ROUSSE : contributions : impôts directs :
- Répertoire du rôle de la taxe additionnelle prélevée pour les réparations du chemin de la Boucle (1796-1797) : registre 1796-1797 ; - rôle provisoire du 1/5ème pour 1796 et 1797 : rôle d'imposition 1796-1797
- [taxe foncière] pour les années de 1796 à 1798 : matrice de rôle : registre 1796-1798
- taxe foncière pour 1797 et 1798 : registre 1797-1798
- contribution personnelle-mobilière de 1796 à 1798 : matrice de rôle : registre 1798
- contribution personnelle-mobilière pour les années 1796 et 1797 : rôle d'imposition 1796-1797
- contribution personnelle-mobilière pour les années 1796 à 1798 : rôle supplémentaire 1798
- taxe foncière pour les années 1800 et 1801 : rôle d'imposition 1800
- contribution des portes-et-fenêtres pour les années 1801 et 1802 : rôle d'imposition 1801
- taxe foncière et contribution des portes-et-fenêtres pour les années 1804 et 1805 ; états des changements pour 1805 et 1811 : rôle d'imposition 1806-[1817]
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières