2889W/1-2889W/50
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 17/06/2021
Présentation du contenu
1-46 : "Fichier sanitaire", enquêtes préventives et systématiques.
47-48 : Contrôles spécifiques.
49-50 : Organisation du service
Conditions d'accès
L'ensemble des dossiers de ce versement est soumis à un délai de communicabilité de 50 ans (protection de la vie privée) sauf les articles 2889W/46 et 2889W/49 communicables immédiatement.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Demandes d'avis des commerçants, lettres de réclamations, de signalement, de plaintes, procès-verbal d'infraction, rapport d'inspection ou d'enquête, demande de mise en conformité, mise en demeure, arrêtés, plans, photographies, fiches, correspondance.
Cote/Cotes extrêmes
Mode de classement
Classement par arrondissement
Cote/Cotes extrêmes
Date
Mode de classement
Classement par ordre alphabétique des noms de rues généré par la base de données DGAS, spécifique au service.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Sofi-Shop, rue Charles Biennier.
Restaurant Du Verneuil, 5 rue Charles Dullin.
Bar des écossais, 7 rue Charles Dullin.
Bar 7 rue Charles Dullin.
chocolaterie 4 rue Childebert.
La sardine, 6 bis rue Childebert.
La Charnière, 9 rue Childebert.
Chocolat Weiss, 17 rue Childebert.
Le New-York, 19 rue Childebert.
Le Medley, 19 rue Childebert.
Restaurant 19 rue Childebert.
La Maison des Coquillages, 23 rue Childebert.
Hay market, 23 rue Childebert.
Poroute du bonheur, 9 rue Claudia.
Hong Kong ville, 9 rue Claudia.
Le Claudia, 15 rue Claudia.
Le Bangkok, 17 rue Claudia.
Poroutes de Tunis, 17 rue Claudia.
L'Amiral, 19 rue Claudia.
Bar des Cheminots, 2 rue Collonge.
Aux Trois Fleuves, 10 rue Collonge.
Collonge Bar, 13 rue Collonge.
Bar Le Collonge, 13 rue Collonge.
Café de la Marine, 19 rue Collonge.
Bar 19 rue Collonge.
Palomas, 2 rue Colonnel Chambonnet.
Boulangerie Lauriac, 9 rue de Condé.
Alimentation générale 12 rue de Condé.
Le Boléro, 12 rue de Condé.
Chez Kelly, 12 bis rue de Condé.
Epicerie 15 rue de Condé.
Express, 15 rue de Condé.
Mirama, 20 rue de Condé.
La Chine, 21 rue de Condé.
L'ardoise lyonnaise, 23 rue de Condé.
self Neuf, 23 rue de Condé.
Le Condé, 26 rue de Condé.
Yocohama, 28 rue de Condé.
Casa Del Pasta, 28 rue de Condé.
Le Charleston, 33 rue de Condé.
Knox, 3 rue Confort.
La Trinquette, 4 rue Confort.
Friterie, 5 rue Confort.
Boulangerie, 5 rue Confort.
Express, 6 rue Confort.
Le Nesme, 8 rue Confort.
Le Salers, 8 rue Confort.
Confort Impérial, 10 rue Confort.
Le Dauphin, 13 rue Confort.
Brasserie des anciennes halles, 2 place des Cordeliers.
Les Cordeliers, 3 place des Cordeliers.
Café des Cordeliers, 3 place des Cordeliers.
Les Trois dauphins, 5 place des Cordeliers.
Conditions d'accès
Article communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.