1757W/1-1757W/202
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Urbanisme appliqué
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Urbanisme appliqué. Autorisations d'occupation du sol accordées en 1990 : permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme de division et de cession.
Versements préparés dans le cadre du regroupement des services municipaux avec le projet Ensemble.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Documents en relation
AML : 1916 W
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de Construire Administratif
632/1990 33 rue A. de Musset 69003.
633/1990 39-41 rue Hénon 69004.
634/1990 groupe scolaire ""Les Fougères"" 12ème rue la Duchère 69009.
637/1990 20 crs Général Giraud 69001.
638/1990 2 à 20 rue de Narvik, Mermoz sud 69008.
639/1990 158 rue Baraban 69003 ; permis de démolir 304/1990.
640/1990 40 rue de la Cité 69003.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires