1757 W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1757W/1-1757W/202

Date

1987-1998

Importance matérielle

202

Origine

Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Urbanisme appliqué

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Urbanisme appliqué. Autorisations d'occupation du sol accordées en 1990 : permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme de division et de cession.

Versements préparés dans le cadre du regroupement des services municipaux avec le projet Ensemble.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

Documents en relation

AML : 1916 W

1757W/151

Cote/Cotes extrêmes

1757W/151

Date

1990

Présentation du contenu

Permis de Construire Administratif

632/1990 33 rue A. de Musset 69003.

633/1990 39-41 rue Hénon 69004.

634/1990 groupe scolaire ""Les Fougères"" 12ème rue la Duchère 69009.

637/1990 20 crs Général Giraud 69001.

638/1990 2 à 20 rue de Narvik, Mermoz sud 69008.

639/1990 158 rue Baraban 69003 ; permis de démolir 304/1990.

640/1990 40 rue de la Cité 69003.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français