2968W/1-2968W/66
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 14/12/2023
Présentation du contenu
1-4 Culture et culte (2014-2017).
5-35 Education (2007-2017).
36-40 Action sociale (2013-2017).
41-49 Sport (2011-2018).
50-66 Autres biens communaux (2010-2017).
Conditions d'accès
Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret en matière commerciale et industrielle) à compter de la date de clôture des dossiers.
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
EI n° 09058
Opération n° 09058525
Conditions d'accès
Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret en matière commerciale et industrielle) à compter de la date de clôture des dossiers.
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
EI n° 09058
Opération n° 09058525
Lot 2, charpente, couverture, zinguerie, marché n° 148177 attribué à l'EURL Pascal (2014-2015).
Lot 3, étanchéité, marché n° 148178 attribué à DAG Etanchéité (2014-2016).
Lot 4, menuiseries extérieures aluminium, métallerie, marché n° 148179 attribué à Biométal Construction (2014-2016).
Lot 5, façades, isolation thermique par l'extérieur (ITE), marché n° 148188 attribué à Inobat (2014-2016).
Lot 6, menuiseries intérieures et extérieures bois, agencement, marché n° 148180 attribué à la SARL Faure Regis et Fils (2014-2016).
Lot 7, doublage, cloisons, faux plafonds, peinture, marché n° 148181 attribué à Lardy (2014-2015).
Lot 8, carrelage, faïence, marché n° 148182 attribué à la SASU Carrent (2014-2016).
Lot 9, revêtement de sol souple, marché n° 148186 attribué à Storia (2014-2016).
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2016 (Communicabilité vérifiée)
Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret en matière commerciale et industrielle) à compter de la date de clôture des dossiers.