Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 00547
Versant ou donateur : Secrétariat du Conseil municipal
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Conseil municipal : - dossiers de séances 1975 - Bulletin Municipal Officiel : états des abonnements 1972-1975
SECRETARIAT GENERAL
Note sur le classement : Classé en 1996.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
SECRETARIAT DU CONSEIL MUNICIPAL : dossier de la séance du Conseil municipal du 29 septembre 1975 : rapports des commissions, délibérations du Conseil ; documents préparatoires à la publication de l'Annexe au Bulletin municipal officiel 1975
Langue des unités documentaires
Mots clés matières
Mots clés personnes