Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Archives municipales (Lyon)
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Documents rassemblés en un versement fictif, résultant des reliquats des traitements de WP. "VRAC 206"
Date d'arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : TRAITE GLOBALEMENT EN 2000 (à partir des listes existantes)
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Les articles 985WP/13 et 985WP/14 ont été ôtés de ce versement et intégrés au 639W.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Divers rapports de police, au sujet de la condition de prêtre (1792) - Repos du dimanche (1854) - Un Berlioz de 21 ans condanné à mort a fait sa 1er communion et a été confirmé en prison (1868) - Rapport financier d'une maison d'enfant à St Laurent (11/1862) - Lettre d'un ami attendant une procuration à une personne se présentant à l'assemblé législative (mars 1849) - Culte : Cublise canton d'Amplepluis exercice du culte et détention d'armes (1797) - Mesures à prendre contre les prêtres : Vienne (38) (1795) - Répression : vols d'objets de culte, extrait des registres de la commune de Sablon (Isère) , problème de culte (célébration des Vêpres) scellés à l'église et à la cure, arrestation du curé (1793) - Culte : Francheville (Rhône) renseignements sur la nouvelle église, surveillance des réunions : correspondances, rapports, circulaires, coupures de presse (1867) - Culte : Tramoyes chef-lieu de canton de Macon: sutuation du clergé, de la municipalité, du comité de surveillance et de l'agriculture (janvier 1794) - Serie I : Cultes, organisation et réglement (1791-1827) - Serie 3 I : Justice : tribunaux révolutionnaires (1791-1792) - Serie I : Rapport des gardes, agents de police, gardes champêtres et gardes forestiers (1860-1862) - Serie I : rapports , correspondance, ordres et recherches du commissaire de police (1865-1869) - Relations clergé et police (1814-1838) - Rapport du clergé à la prefecture (1807-1867) - Relations clergé, mairie, police (1790-1824) - Rapports prefecture, mairie (1810-1868) - Rapports assemblée générale, maire (1790) - Relation police générale, municipalités, commissaires (1799) - Rapports gouvernement, autorité municipale (1790) - District cantons, représentant du peuple, mairie, direction du département du Rhône et de la Loire, administrateurs du département du Rhône (1791-1804) - Relations commissariat, parquet (1817-1862) - Relations mairie, police, armée (1824-1850) - Relations préfecture, police ((1801-1864) - Relation ministre de la police générale avec la préfecture (1801-1854)
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés personnes