Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Aménagement urbain
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Réglementation du Logement. Transformation de locaux, changement d'affectation : dossiers de transformation, photographies.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Réglementation du logement. Changement d'affectation d'un local d'habitation. Dossiers "transformation" n° 6502 à 6538 : enquête, arrêté préfectoral, plans, correspondance (8 bis imp. St-Eusèbe, 61 crs Lafayette, 1 pl. J. Ferry, 26 rue Cdt Charcot, 46 rue J. Brunard, 79 av. J. Jaurès, 5 av. de Birmingham, 125 bis rue P. Valdo, 65 rue de St-Cyr, 290 av. Berthelot, 1 pl. Cdt Arnaud, 168 bvd de la Croix-Rousse, 30 quai St-Antoine, 110 rue Masséna, 4 imp. Cazeneuve, 86 rue J. Sarrazin, 1 rue Marietton, 105 rue des Charmettes, 17 rue de l'Epée, 3 rue du Dr Rebatel, 14 rue Baraban, 53 bvd des Belges, 177 ter av. F. Faure, 43 rue Voltaire, 1-29 av. Mal Foch, 3 rue Passet, 10 pl. des Célestins, 9 rue P. Termier, 83 rue Bellecombe, 2 rue Sala, 10 av. de Ménival, 54 rue du Repos, 15 rue de Vauban, 76 rue Longefer, 15 rue de la République, 62 crs Charlemagne).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 30
Langue des unités documentaires