Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Direction administrative des Travaux et Marchés
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Batiments communaux. Fournitures et services, travaux : marchés de travaux.
DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
- 09109 Stade de la Rhodia.
Agrandissement du terrain de football : BO, moniteur, consultation, permis de construire, marché (lot unique), procès-verbal, devis, CCAP (1989-1990).
Réfection de clôtures nord et complément de main courante : marché, procès-verbal, CCAP, CCTP (lot unique) (1989-1990).
- 09111 Gymnase de la Zac de St-Rambert. Fourniture et pose d'un revêtement de sol : marché de travaux négocié, BO, marché, procès-verbal, CCTP, CCAP (1991-1992).
- 09111 Construction de l'annexe du Conservatoire au sein du Groupe scolaire F. Mistral : délibération, réévaluation de la dépense, subvention, convention, plans (1983-1986).
- 09114 Immeuble 90-92-94 rue Marietton. Démolition : AOO, marché (lot unique), procès-verbal, CCTP, CCAP, plans (1985).
- 09146 Jardin d'enfants rue Nérard, rue de Bourgogne. Création : délibération, AOO, devis, plans, marchés (3 lots), procès-verbal, CCTP, CCAP (1987-1988).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 30
Langue des unités documentaires