2881W - Mairie du 3e arrondissement

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Cote/Cotes extrêmes

2881W/1-2881W/5

Date

2013-2017

Importance matérielle

0,47 ml

Origine

Mairie du 3e arrondissement

Modalités d'entrées

Versement du 18/11/2021

Présentation du contenu

1-5 : Commissions d'admission.

Mode de classement

classement chronologique

Conditions d'accès

L'ensemble des dossiers de ce versement est soumis à un délai de communicabilité de 120 ans à compter de la date de naissance (protection des données médicales)

Notes

En raison de la présence d'informations médicales dans la correspondance, le délai de communicabilité a été fixé à 120 ans.

Commission d'admission de 2013.

Cote/Cotes extrêmes

2881W/1

Date

2013

Présentation du contenu

Listes, comptes rendus, procès-verbaux, correspondance avec les parents.

Conditions d'accès

Communicable après 120 ans à compter de la date de naissance (protection des données médicales).