1882 WP

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Cote/Cotes extrêmes

1882WP/1-1882WP/45

Date

1954-2002

Importance matérielle

45

Origine

Centre communal d'action sociale

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Direction de l'Action sociale

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

CCAS (centre communal d'action sociale). Patrimoine mobilier et immobilier : dossiers de travaux (1954-2002), dossiers d'assurance et de sinistres (1984-1999), informatisation (1985-1995).

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1882WP/42

Cote/Cotes extrêmes

1882WP/42

Date

1985-2001

Présentation du contenu

Patrimoine mobilier et immobilier.

- Immeubles 1 rue de Brest, 32 crs Gambetta, 7 rue Ferrandière. Echange avec l'Oeuvre de charité de St-Nizier : compte rendu de réunion, copies de baux, projet de convention, récapitulatifs, plans, devis, correspondance (1990-1998).

- Résidence Dansard, bureau central du CCAS : assurances (1985-1989).

- Local rue des Rancy : bail, correspondance (1992-2000).

- Structures de la Ville accueillant des personnes âgées : plan (sd).

- Réhabilitation des résidences pour personnes âgées. Versement de subventions : mémoires de travaux, délibérations, récapitulatif des factures, correspondance (1996-1997).

- Travaux dans les résidences pour personnes âgées : notes, compte rendu de réunion, note, délibérations, rapport, correspondance (1994-2001).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 10

Langue des unités documentaires

Français