1882WP/1-1882WP/45
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Direction de l'Action sociale
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
CCAS (centre communal d'action sociale). Patrimoine mobilier et immobilier : dossiers de travaux (1954-2002), dossiers d'assurance et de sinistres (1984-1999), informatisation (1985-1995).
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Patrimoine mobilier et immobilier.
- Immeubles 1 rue de Brest, 32 crs Gambetta, 7 rue Ferrandière. Echange avec l'Oeuvre de charité de St-Nizier : compte rendu de réunion, copies de baux, projet de convention, récapitulatifs, plans, devis, correspondance (1990-1998).
- Résidence Dansard, bureau central du CCAS : assurances (1985-1989).
- Local rue des Rancy : bail, correspondance (1992-2000).
- Structures de la Ville accueillant des personnes âgées : plan (sd).
- Réhabilitation des résidences pour personnes âgées. Versement de subventions : mémoires de travaux, délibérations, récapitulatif des factures, correspondance (1996-1997).
- Travaux dans les résidences pour personnes âgées : notes, compte rendu de réunion, note, délibérations, rapport, correspondance (1994-2001).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 10
Langue des unités documentaires