Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 00549
Versant ou donateur : Comptabilité-Paie - 4B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Personnel : gestion comptable : - recensement des agents municipaux 1975-1976 Codification pour la préparation de la paie 1974-1975 Recouvrement d'indemnités indûment perçues Cotisations sécurité sociale, assurance vieillesse Déclarations annuelles des salaires 1975
PERSONNEL - 1D
Note sur le classement : Classé en 1990.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
PERSONNEL MUNICIPAL : - Gestion comptable :
- assurance-vieillesse : contributions rétroactives versées par la Ville à l'I.G.R.A.N.T.E. de 1963 à 1975 pour validation de services accomplis à la Ville avant octobre 1961 : états des contributions, répertoire alphabétique, copies d'arrêtés du maire, mandats de paiement 1963-1975
- assurance-vieillesse des agents non titulaires : versements mensuels à l'I.R.C.A.N.T.E.C. en 1975 : états des contributions, avis de crédit, mandats de paiement, états des comptes 1975
- assurance-vieillesse : contributions versées pour le PREFON en 1975 : états nominatifs 1975
- assurance-vieillesse, assurance-invalidité : versements mensuels à la C.N.R.A.C.L. en 1975 : avis de versement, états des contributions 1975
Langue des unités documentaires
Mots clés matières
Mots clés personnes