2062 W

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Cote/Cotes extrêmes

2062W/1-2062W/25

Date

1988-1998

Importance matérielle

25

Origine

Mairie du 6ème arrondissement

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Mairie du 6ème arrondissement

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Elections politiques : listes d'émargement, opérations de vote.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

2062W/20

Cote/Cotes extrêmes

2062W/20

Date

1994

Présentation du contenu

Elections politiques. Opérations de vote.

Election européenne du 12 juin 1994.

- Organisation des bureaux de vote : listes et récépissés de déclaration des délégués et assesseurs, notes, correspondance.

- Résultats : procès-verbaux.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 5

Langue des unités documentaires

Français