922WP/1-922WP/103
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : SN
Versant ou donateur : 6ème bureau
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Travaux publics et voirie urbaine : construction d'égouts, mise en état de la viabilité : plans, demandes de construction, rapports, détail estimatif des travaux : dossiers 1930 (classement alphabétique par rue)
6EME BUREAU
Date d’arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : Classé en 1990.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
AVENUE JEAN JAURES, 7ème arrondissement: - construction et extension du stade du quartier de la Mouche: locations de terrains, evictions, constructions d'habitation à bon marché, enquête d'utilité publique, acquisition de terrain: correspondance, rapports, acte de vente, expropriation, plans, affiche, procès verbal de mensuration 1908-1922 - Vente d'une portion d'immeuble: rapports, correspondance, plans, acte de vente 1924-1933
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières