2213W - Autorisations d'urbanisme déposées en 2000

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Cote/Cotes extrêmes

2213W/1-2213W/273

Date

1998-2009

Importance matérielle

273 boîtes

Importance matérielle

31,20 ml

Origine

Service de l'Urbanisme appliqué

Modalités d'entrées

Versement du 31 juillet 2009

Présentation du contenu

1-171 : Permis de construire

172-180 : Permis de démolir

181-183 : Certificats d'urbanisme de cession et de division

184-195 : Consultations préalables

196-273 : Déclarations de travaux

Mode de classement

Par type d'autorisation

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable

Informations sur le traitement

Traité en 2009 et 2017

Cote/Cotes extrêmes

2213W/184-2213W/195

Consultations préalables : dossiers 2000/37 à 2000/44

Cote/Cotes extrêmes

2213W/189, 2213W/219 (Ancienne cote)

Date

2000

Présentation du contenu

37/2000 : Ilot Villette Pompidou 69003
38/2000 : 6 rue Janin 69004
39/2000 : 25 rue Ste-Geneviève, 25 rue de la Viabert 69006
40/2000 : 81 bis-83 rue Gorge de Loup 69009
41/2000 : av. Thiers 69006
42/2000 : 21 rue Feuillat 69003
43/2000 : 111 bvd Vivier Merle 69003
44/2000 : 126 à 132 rue A. Bollier, 15 rue H. Malot 69002.