1858W/1-1858W/357
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Urbanisme appliqué
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Autorisations d'urbanisme accordées en 1995 : permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme de division et de cession, déclarations de travaux.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Documents en relation
AML : 1916 W
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Déclarations de travaux 1995
792/1995 : 6 rue Joseph Chalier bâtiment Q 69008
793/1995 : 72 rue Ludovic Arrachard 69008
794/1995 : 31 rue Paul Bert 69003
795/1995 : 23 rue Terme 69001
796/1995 : 49 rue de la Charité 69002
797/1995 : 18 avenue Barthélémy Buyer 69009
798/1995 : 12 rue Ferrachat 69005
799/1995 : 41 rue de Créqui 69006
800/1995 : 2 rue Vaubecour 69002
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires