1912 W

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Cote/Cotes extrêmes

1912W/1-1912W/45

Date

1933-1996

Importance matérielle

45

Origine

Aménagement urbain

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Aménagement urbain

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Urbanisme appliqué. Autorisations d'urbanisme : registres des permis de construire dits administratifs, accords préalables, lotissements, accords de principe, exemptions, avis de principe, coupes et abattages d'arbres, clôtures, déclarations de travaux.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1912W/34

Cote/Cotes extrêmes

1912W/34

Date

1988

Présentation du contenu

Autorisations d'urbanisme. Permis de construire administratifs, lotissements, déclarations de travaux : registre.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 5

Langue des unités documentaires

Français

Existence et lieu de conservation de copies

Le registre a été numérisé et est consultable en pièce jointe.