2851W/1-13
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 15/10/2020
Conditions d'accès
Le fonds est librement communicable.
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Autres données descriptives
Anciens classeurs.
Informations sur le traitement
Conservés en attente du traitement définitif du 1880 WP et conservés en complément des registres pour la période de 1994 à 2000.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Séances des 16 novembre et 11 décembre 1990 (n°90-39 à 90-47).
Séances des 11 janvier, 22 février, 22 mars, 26 avril, 28 juin, 19 septembre, 24 octobre, 14 novembre,19 décembre 1991 (n°91-01 à 91-38).
Séances des 10 mars, 14 avril, 19 mai, 23 juin, 15 septembre, 27 octobre, 24 novembre, 21 décembre 1992 (n°92-01 à 92-41).