2319 WP

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2319WP/1-2319WP/83

Date

1989-2007

Importance matérielle

83

Origine

Mission Modernisation

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Mission Modernisation

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Intéressement du personnel. Centres de responsabilité municipaux (CRM) : dossiers des services pour les campagnes 2004-2005, 2005-2006 et 2006-2007 (classement par campagne), pilotage du dispositif.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

2319WP/20

Cote/Cotes extrêmes

2319WP/20

Date

2004-2005

Présentation du contenu

Centres de responsabilité municipaux (CRM). Campagne (2004-2005). Délégation générale au développement urbain : Direction des études et techniques urbaines (n° 98), Direction économie commerce et artisanat (n°99, 100, 279 à 281), Direction de l'éclairage public (n°268 à 274).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 5

Langue des unités documentaires

Français