Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Mission Modernisation
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Intéressement du personnel. Centres de responsabilité municipaux (CRM) : dossiers des services pour les campagnes 2004-2005, 2005-2006 et 2006-2007 (classement par campagne), pilotage du dispositif.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Centres de responsabilité municipaux (CRM). Campagne (2004-2005). Délégation générale au développement urbain : Direction des études et techniques urbaines (n° 98), Direction économie commerce et artisanat (n°99, 100, 279 à 281), Direction de l'éclairage public (n°268 à 274).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires