Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service chargé de la voirie
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Voirie urbaine : création, prolongement, ouverture et élargissement des rues : modification du nivellement, alignement, démolition, expropriation, cession de terrains, acquisitions et ventes de terrains : titres de propriété (classement alphabétique par rue puis par thème).
VOIRIE
Date d'arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : versement remanié selon le cadre de classement de 1926. Classé en 1990. ; manque boîte 15
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
RUE DU BEARN, 3ème arrondissement : - Ouverture de la rue de la Cristallerie et prolongement de la dite rue, construction d'un mur de clôture sur les rues Cavenne, de la Cristallerie et de la dite rue : rapport, délibération, correspondance 1872-1873 - Vente de terrain communal sis la dite rue entre les rues Chevreul et de la Lône : enquête administrative : affiche publique, plan, cahier des charges, procès verbaux d'adjudication, actes notariés, dépôt d'adjudication, correspondance 1893-1894 - Prolongement entre les rues de la Vitriolerie et des Trois Pierres : délibération, rapport, actes de vente, arrêté préfectoral 1898-1902 - Echange de terrains sis la dite rue entre les rues de la Roche et de Chevreul au droit de la faculté de Médecine : correspondance, actes de vente, délibération, arrêté préfectoral, affiche publique 1901-1902
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières