321 WP

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Cote/Cotes extrêmes

321WP/1-321WP/221

Date

1711-1926

Importance matérielle

608

Origine

Service chargé de la voirie

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Service chargé de la voirie

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Voirie urbaine : création, prolongement, ouverture et élargissement des rues : modification du nivellement, alignement, démolition, expropriation, cession de terrains, acquisitions et ventes de terrains : titres de propriété (classement alphabétique par rue puis par thème).

VOIRIE

Date d'arrivée approximative : Sans date

Note sur le classement : versement remanié selon le cadre de classement de 1926. Classé en 1990. ; manque boîte 15

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

321WP/18/1

Cote/Cotes extrêmes

321WP/18/1

Date

1872-1902

Présentation du contenu

RUE DU BEARN, 3ème arrondissement : - Ouverture de la rue de la Cristallerie et prolongement de la dite rue, construction d'un mur de clôture sur les rues Cavenne, de la Cristallerie et de la dite rue : rapport, délibération, correspondance 1872-1873 - Vente de terrain communal sis la dite rue entre les rues Chevreul et de la Lône : enquête administrative : affiche publique, plan, cahier des charges, procès verbaux d'adjudication, actes notariés, dépôt d'adjudication, correspondance 1893-1894 - Prolongement entre les rues de la Vitriolerie et des Trois Pierres : délibération, rapport, actes de vente, arrêté préfectoral 1898-1902 - Echange de terrains sis la dite rue entre les rues de la Roche et de Chevreul au droit de la faculté de Médecine : correspondance, actes de vente, délibération, arrêté préfectoral, affiche publique 1901-1902

Langue des unités documentaires

Français