1921 W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1921W/1-1921W/62

Date

1961-2004

Importance matérielle

62

Origine

Direction de l'Action sociale

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Direction de l'Action sociale

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Dossiers du Secrétariat de direction : fonctionnement du service (1961-2004), suivi du fonctionnement des services de la direction (1972-2002).

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1921W/8

Cote/Cotes extrêmes

1921W/8

Date

1996

Présentation du contenu

Commission des Affaires sociales. Réunions : dossiers des séances (listes d'émargement, comptes rendus, ordres du jour, convocations, projets de délibération, rapports au Conseil municipal) (du 9 mai au 18 décembre).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 10

Langue des unités documentaires

Français