2882W/1-2882W/111
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 17/06/2021
Présentation du contenu
1-111 : "Fichier sanitaire".
Mode de classement
Classement par arrondissement
Conditions d'accès
L'ensemble des dossiers de ce versement est soumis à un délai de communicabilité de 50 ans (protection de la vie privée).
Documents en relation
2373W
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Diagnostics, enquêtes, procès-verbaux de constat, comptes rendus, arrêtés, correspondance.
Mode de classement
Classement par ordre alphabétique des noms de rues généré par la base de donnée DGAS, spécifique au service.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
19 rue de l'Abbé Boisard.
2, 4 rue Abraham Bloch.
5, 17, 19, 23, 28bis rue d'Aguesseau.
12, 22, 79, 93 rue André Bollier.
336, 348, 354 rue André Philip.
23, 32, 41, 47, 66 rue d'Anvers.
108, 110 boulevard de l'Artillerie.
4 rue Auguste Payant.
13A, 30, 32 rue Bancel.
4, 29, 31, 35, 82, 88 rue Béchevelin.
18, 33, 43 rue du Beguin.
5, 7 rue Benjamin Delessert.
3, 6, 13, 53, 55, 85, 103, 151, 187 avenue Berthelot.
3, 6 rue Bonald.
14 rue des Bons Enfants.
3 rue Camille Desmoulins.
10 rue Camille Roy.
Quai du Canada (pas de n°).
26 rue Capitaine Cluzan.
10, 15, 29, 33 rue Cavenne.
3, 8, 65 rue Challemel-Lacour.
1, 5, 59 rue Chalopin.
14 rue Châteaubriand.
Conditions d'accès
Article communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.