1901W/1-1901W/248
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Urbanisme appliqué
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Urbanisme appliqué. Autorisations d'urbanisme accordées en 1996 : permis de construire, permis de démolir, consultations préalables aux permis de construire, certificats d'urbanisme de division et de cession, déclarations de travaux.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 1996
336/1996 : 80 rue de la Charité 69002 (1996-2003)
338/1996 : 58 bis rue Pr Nicolas 69008, permis de démolir 84/1996 (1996-1999)
340/1996 : 53 rue Henri Gorjus 69004 (1996-1997)
341/1996 : Poste de saint Amour, rue de gazomètre, rue des Rancy, rue Saint Amour 69003 (1996-1998)
342/1996 : 3-5-7-9 rue Janin 69004 (1996-2002)
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires