
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Direction de l'Action sociale
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Service Activités Enfant Famille : dossiers des Maisons municipales de l'Enfance.
Archives transférées par la Direction de l'Enfance à la Direction du Développement territorial au moment du transfert de la compétence (2003) et versées par la Direction de l'Action sociale en 2005.
Conditions d'accès
Communicable
Conditions d'accès
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Service animation sociale. Maison municipale de l'enfance et centre aéré de la Duchère : subventions, construction, gestion.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 10
Langue des unités documentaires