363W/1-363W/486
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 15/06/2009 (bordereau n° 00258)
Présentation du contenu
Plan de classement :
- 1-482 : permis de constuire (1952-1987).
- 483 : "affaires diverses" (1960).
- 484 : arrêtés préfectoraux de démolition (1960).
- 485 : infractions (1960).
- 486 : accords préalables (1960-1962).
Après la Seconde Guerre mondiale, la question de la défense passive reste d'actualité. En effet, la menace soviétique a remplacé l'ennemi nazi. La guerre de Corée et la peur d'un conflit atomique conduisent à pérenniser le système de défense passive. C'est pourquoi les dossiers comprenant des installations liées à la défense passive ont fait l'objet d'une indexation spécifique.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Le tri des dossiers a donné lieu à un bordereau d'élimination de 5 boîtes et 0,50 ml (BE/2024).
Mode de classement
Par type d'autorisation
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable.
Informations sur le traitement
Retraité en 2024.
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Mode de classement
Numérique
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
14 chemin du fort Saint-Irénée 69005, prorogation 1962/283.
Mots clés matières
Mots clés typologiques