1922WP/1-1922WP/190
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Direction Générale des Services
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Dossiers des secrétaires généraux des mandats F. Collomb, M. Noir et R. Barre.
Conditions d'accès
Communicable
Conditions d'accès
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
- Congrégation de St-Georges-d'Aurac. Résiliation du bail emphythéotique : délibération du Conseil municipal, bail, notes, correspondance (1999).
- Coopération Lyon-Marseille : charte (1997).
- Indicateurs d'activité des services : rapports, notes, correspondance (1994-1997).
- Salles municipales : évaluation des dépenses, bilans d'interventions (1996-1997).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires