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2954W - Direction de la construction

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2954W/1-2954W/85

Date

2004-2017

Importance matérielle

9,3 m.l.

Origine

Versement de la direction de la construction, service marchés.

Modalités d'entrées

Versement du 14/12/2023

Présentation du contenu

1-5 Administration (2011-2016).
6-45 Culture et culte (2004-2016).
46-64 Education (2010-2017).
65-69 Action sociale (2012-2016).
70-78 Sports (2012-0216).
79-85 Autres biens communaux (2004-2016).

Conditions d'accès

Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret en matière commerciale et industrielle) à compter de la date de clôture des dossiers.

Mots clés typologiques

marché public

Fonctions

6 Urbanisme, voirie, communications, 609 Patrimoine immobilier de la commune : construction, travaux et entretien

Cote/Cotes extrêmes

2954W/80-2954W/82

Date

2009-2016

Présentation du contenu

EI n°08296

Opération n° 08296001

Conditions d'accès

Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret en matière commerciale et industrielle) à compter de la date de clôture des dossiers.

Mots clés matières

zone d'aménagement

Missions de maîtrise d'œuvre, de sécurité, protection de la santé et de contrôle technique.

Cote/Cotes extrêmes

2954W/80

Date

2009-2016

Présentation du contenu

EI n°08296

Opération n° 08296001

Dossiers de procédure et du candidat retenu. -
Mission de maîtrise d'œuvre, marché n° 108021 attribué au groupement Alain Lelièvre, Structures bâtiment, Fluitec SAS (2009-2016).
Mission de sécurité et protection de la santé, marché n° 108020 attribué à ACE BTP (2009-2016).
Mission de contrôle technique, marché n° 108017 attribué à Sud est prévention (2009-2010).

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 2016 (Communicabilité vérifiée)

Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret en matière commerciale et industrielle) à compter de la date de clôture des dossiers.