1970WP/1-1970WP/14
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Etablissements recevant du public
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
- Commission communale de sécurité et d'accessibilité : procès-verbaux de réunions, comptes rendus des séances plénières (2001-2002).
- Palais des Congrès, Halle Tony Garnier. Manifestations : dossiers d'études, pièces techniques (1993-2003).
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Commission communale de sécurité et d'accessibilité : procès-verbaux de réunions, comptes rendus des séances plénières (23 juillet et 23 août).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 6
Langue des unités documentaires