1758 W

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Cote/Cotes extrêmes

1758W/1-1758W/193

Date

1988-1997

Importance matérielle

193

Origine

Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Urbanisme appliqué

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Autorisations d'occupation du sol accordées en 1991 : permis de construire dits administratifs, permis de démolir, certificats d'urbanisme de division et de cession.

Versements préparés dans le cadre du regroupement des services municipaux avec le projet Ensemble.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1758W/138

Cote/Cotes extrêmes

1758W/138

Date

1990-1991

Présentation du contenu

Permis de Construire Administratif

608/1991 imp. de Choulans, 145 mtée de Choulans 69005 (1991).

610/1991 21 rue V. Sardou 69007 ; permis de démolir 215/1990 (1990-1991).

612/1991 15 rue Creuzet, rue Montesquieu 69007 ; permis de démolir 141/1991 (1991).

613/1991 21 pl. Tabareau 69001 (1991).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français