Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : SN
Versant ou donateur : Service des Carrières
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Personnel : allocations familiales, gestion (1939-1955) ; colonies de vacances, participation aux frais (1939-1949) ; retraites des gardiens de la paix, attribution (1919-1934) ; état du personnel par service (1940-1954) ; sécurité sociale, comptabilité (1938-1950)
PERSONNEL - 1D
Note sur le classement : Classé en 1997.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
PERSONNEL : retraites : gardiens de la paix : attribution des pensions, reversion des pensions aux ayants droits : textes officiels, rapports, correspondance (1926-1934)
Conditions d'accès
Communicable
Langue des unités documentaires
Mots clés matières
Mots clés personnes