1778W/1-1778W/99
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Aménagement urbain
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Service Habitat : fonctionnement du service, gestion de la demande de logement, suivi du parc privé, gestion du parc social, politique de la ville (volet habitat du contrat de ville), politique de l'habitat, documentation.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Parc social. Patrimoine de la Ville. Habitation bon marché (HBM). Suivi. Groupe Bossuet.
Peuplement.
- Etude préopérationnelle confiée à l'association de restauration immobilière (ARIM) : rapport, documents de travail, note d'honoraires, correspondance (1994-1995).
- Demande de logements et de mutations : correspondance (1995-1998).
- Dédites : correspondance (1994-1999).
- Logements vacants : liste des locataires, plans, correspondance (1994-1996).
- Indemnisations des commerçants (nuisances découlant des travaux) : correspondance (1999).
- Assurance habitation. Extension : correspondance (1999).
Convention de mandat. Etablissement : proposition, correspondance (1997-1998).
Conventionnement (aide personnalisée au logement (APL) et prime à l'amélioration des logements à usage locatif (PALULOS) : conventions, liste des locaux concernés, notes, décision d'attribution de subvention, correspondance (1994-1998).
Maîtrise d'oeuvre sociale (MOS), accompagnement social. Mission URBANIS : lettre de candidature, marché de prestation de service, avenant, rapport au Conseil municipal, rapports intermédiaires et
finaux, consultation des habitants, correspondance (1998-2001).
Budget : compte rendu de réunion, correspondance (1998-2002).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires