BB - Administration communale

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

BB/1-456

Date

1294-1799

Importance matérielle

456 articles

Caractéristiques physiques

Parchemin, papier

Origine

Consulat de Lyon

Histoire de la conservation

Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.

Les délibérations sont conservées sans discontinuer de 1416 à 1790. Cette série est presqu'entièrement reliée (reliures d'époque et reliures postérieures des 19e et 20e siècles).

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Consulat de Lyon

 

Présentation du contenu

1- Actes consulaires (1389-1790, BB 1-360).

2- Arrêtés du consulat et délibération des conseillers de ville (1764-1789, BB 361-362).

3- Mémoires divers commandés par le consulat (1772-1782, BB 363).

4- Délibérations du conseil de ville (1765-1778, BB 364).

5- Délibérations de l'assemblée des notables (1765-1789, BB 365-366).

6- Syndicats (1294-1788, BB 367-374).

7- Listes des conseillers, prévôts des marchands et échevins de la ville de Lyon (1294-1673, BB 375-377).

8- Echevinage (1368-1787, BB 379-388).

9- Administration de la ville (1309-1789, BB 389, BB 434-439).

10- Offices et charges du consulat (1495-1785, BB 390-397).

11- Offices de la conservation (1462-1787, BB 398-401).

12- Greffe de la conservation (1557-1786, BB 402-407, BB 410-412).

13- Officiers de Police (1327-1788, BB 414-417).

14- Offices, charges et emplois dépendant du consulat (1417-1789, BB 418-428).

15- Divers offices ayant connus une évolution au sein du corps consulaires (rattachement ou suppression) (1537-1789, BB 428-431).

16- Bourgeoisie (1557-1789, BB 440-456).

La série BB contient des textes fondateurs et notamment les 360 registres de délibérations municipales de Lyon ininterrompues de 1416 à 1790. Ces registres constituent l'ossature de toutes les archives anciennes. Des tables décennales existent depuis 1670. Il existe aussi deux tables pour les périodes suivantes : 1625-1645 et 1655-1669. La série BB contient également une succession des " syndicats ", actes solennels calligraphiés puis enluminés, datant de 1294 à 1758 : ces actes correspondent aux procès-verbaux d'élection annuelle des représentants des maîtres de métiers et des échevins de la ville de Lyon.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

A notre connaissance, aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.

Accroissements

Le fonds est fermé.

Mode de classement

Le fonds a été classé en série BB dédiée à l'administration communale avant 1790, selon le cadre de classement en vigueur aux archives communales (arrêté du 31 décembre 1926). Le plan de classement suit en partie ce cadre pour les grands ensembles de documents, mais a été adapté aux réalités locales. Ce classement est complété par une table des actes consulaires de la ville de Lyon (1389-1789 soit BB 1-362), une table des différents répertoires des actes consulaires, ainsi qu'une table chronologique des actes consulaires de la ville de Lyon (1389-1789 soit BB 1-362).

Conditions d'accès

Communicable [substitution:2MI/5]

Conditions d'utilisation

Conditions de reproduction soumises aux conditions générales de reproduction du service

Langue des unités documentaires

Français, français ancien, français moyen

Autre instrument de recherche

Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. La cote des folios sélectionnés par Rolle n'a pas été pour le moment précisée et n'existe que dans deux exemplaires annotés. Des indications supplémentaires ont été aussi données sous forme de tables additionnelles des délibérations consulaires.

Cet inventaire imprimé a été numérisé puis repris article par article. Il n'y a pas de liasses supplémentaires à cet inventaire. La longue analyse de Rolle est reprise dans la notice actuelle établie en 1999 par Stéphanie Arbel sous la direction de Jeanne-Marie Dureau, mais précédée d'une analyse plus brève. Ceci permet des recherches plein texte sur le texte de Rolle.

Existence et lieu de conservation des originaux

Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon

Existence et lieu de conservation de copies

Toute la série est microfilmée aux Archives municipales de Lyon (2 MI 5).

L'ensemble des délibérations de 1416 à 1790 est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne.

Documents en relation

Archives municipales de Lyon

  • Actes constitutifs de la commune, correspondance officielle (Série AA).
  • Fichier documentaire manuscrit (Cote 100II). Consulat de Lyon. Rapport de l'assemblée générale des notables : avis du consulat : texte manuscrit 1775 (1II/84/1).
  • Fonds de l'Abbé Jean Nicolas Sudan : Histoire de Lyon : actes consulaires, correspondance consulaire : extraits, analyse (160II/2-7).
  • Fonds Benoit Vermorel : Histoire de Lyon : analyse des actes consulaires (3II/1-4).
  • Périodiques sur la ville de Lyon (Sous-Série 2C).

Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon

  • Pour l'Ancien Régime, Administrations provinciales 1391-1790 (Série C).
  • Pour la période révolutionnaire, District de Lyon-Ville (cotes 2 L 1-155).
  • Pour la période contemporaine, Administration et comptabilité communales (Série O).

Bibliographie

Archives municipales de Lyon

F. ROLLE. Inventaire-sommaire des archives communales antérieures à 1790 : ville de Lyon, T1, 1865. Paris : Impr. P. Dupont (1C/650025/VOL/1).

J-M DUREAU (dir.) En faveur de la chose publique : délibérations consulaires de Lyon, 9 janvier 1533 - 22 décembre 1534, 1998. Lyon : ARCHIVES MUNICIPALES (1C/651820/SAL | 1).

V. PLUSQUELLEC. Les rituels civiques à Lyon de 1437 à 1490, d'après les délibérations consulaires et les registres comptables de la commune, Mémoire de maîtrise, Lyon, 1996 (1II/289/1-1II/289/1).

Ch.-A. BUFFET. Registres consulaires de la Ville de Lyon IV janvier 1450 - XVI décembre 1459, transcription, indexation, introduction critique, Mémoire de maîtrise, Lyon, 1997 (1II/298/1-1II/298/1).

I. PASTROLIN. Les filigranes lyonnais du répertoire de Charles-Moïse Briquet. Retour vers le futur, Tesi di Laurea, Università degli studi di Udine, anno academico 2016-2017, p. 9-12.

Notes

Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).

Mots clés titres

DELIBERATIONS MUNICIPALESCommune de Lyon

Cote/Cotes extrêmes

BB/80

Date

1556-1557

Présentation du contenu

Consulat : registre des actes. (suite BB 79 expédition)

Actes signalés dans l'inventaire sommaire du XIXe siècle (tome 1) :

Avis donné au maréchal de Saint-André, gouverneur, et à Guillaume de Gadagne, sénéchal de Lyon, des projets formés sur cette ville par le sieur de Myons et d'autres gentilshommes savoyards réunis au château de Lacra en Bresse ; 12 juillet 1557 (folio 205 verso) BB 79 - prière aux deux premiers de faire occuper ce pays, jusqu'à ce que le danger soit passé, par les bandes de M. de Vacé et du comte de Roussillon, qui se trouvaient disponibles dans le Lyonnais. - Signalement et recherche d'un Espagnol qui parcourait la Bresse en distribuant des substances vénéneuses pour empoisonner les sources, les puits et les rivières, et des compositions incendiaires " en forme de grosses pommes, qui se ouvroient artificiellement pour gecter feuz artificielz ; " 15 juillet 1557 (folio 208 verso) BB 79 - conjectures faites pour rattacher les manoeuvres de cet étranger au complot organisé par les partisans de l'Empereur pour empoisonner le Roi, " sa compaignie et les principales villes de son royaulme. " - Refus motivé de recevoir à Lyon une garnison, du reste insuffisante, de 100 arquebusiers, que le Roi voulait mettre dans la ville pour défendre celle-ci contre les entreprises qu'on paraissait vouloir diriger contre elle.20 juillet 1557 (folio 211 verso,215v,216v) BB 79 - Nouvelle de la perte de la bataille de Saint-Quentin ; préparatifs de toutes sortes pour mettre Lyon en état de défense ; (prendre le 10 août ) 9 septembre 1557 (folio 248 verso) BB 79 - présence signalée dans le comté de Ferrette d'un corps de 12,000 hommes de pied et de 2,000 chevaux, qui devait traverser la Bresse pour tomber sur Lyon. - Convocation du corps consulaire par les sieurs de Grignan, lieutenant du gouverneur de Lyon, et de Morvilliers, évêque d'Orléans, afin de conférer ensemble sur les périls de la situation faite au Roi par la perte de Saint-Quentin et la déroute de son armée devant cette place ; moyens discutés pour venir au secours du monarque, et aussi pour approvisionner Lyon d'armes, de munitions et de vivres ; 9 septembre 1557 (folio 250 verso) BB 79 - don gratuit de 30,000 livres tournois vote par la commune pour aider le Roi à soutenir la guerre, etc. Suppression du greffe des insinuations érigé dans la ville et Sénéchaussée de Lyon.9 septembre 1557 (folio 249 suite 259 verso ) BB 79 - Réception du duc de Guise qui revenait d'Italie ; visite, par ce prince, des fortifications de Saint-Just, Ainay et Saint-Sébastien " qu'il a trouvé en bonne défense et en bon ordre, dont il a dict qu'il fera rapport au Roy. " 30 septembre 1557 (folio 273 ver(so) BB 79 - Bruit de la marche du sieur " Bonvillet (le baron de Polleville), Allemand, " qui, à la tête de 25,000 fantassins et de 2,000 chevaux, passait par Saint-Amour pour se jeter sur Bourg et s'emparer de cette ville ; 9 octobre 1557 (folio 277 verso) BB 79 - redoublement de précautions et de vigilance, à Lyon ; - ordre de faire une montre générale des pennonages de la ville, " au pré de Bellecourt ; " 10 octobre 1557 (folio 285 verso) BB 79 ° - Procès-verbal de cette opération ; (folio 291 verso) - postes de combat assignés sur les remparts à la milice bourgeoise que commandaient six gentilshommes, expressément mis à sa tête par le duc de Guise.(folio 287 verso,288 verso) - Engagement pris par les conseillers-échevins de payer au Roi la somme de 200,000 livres s'il consent à leur accorder, en échange, la continuation, pour huit ans, du subside de 6 deniers pour livre, sur les denrées et marchandises entrant à Lyon.26 novembre 1557 (folio 240, suite 280 verso) La montre générale a eu lieu le jeudi 14 octobre 1557 (folio 295 verso) Description BB 79 - Inventaire des pièces d'artillerie et de leurs accessoires, des arquebuses, arbalètes, piques, hallebardes, etc., déposés dans le grand réfectoire du couvent des Cordeliers, nouvellement transformé en arsenal, etc.4 janvier 1558 (folio 278 verso)

Langue des unités documentaires

Français

Existence et lieu de conservation de copies

Microfilmé en 2 MI 5 et numérisé en 2 Num 53

Mots clés matières

Mots clés typologiques