1533 WP

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Cote/Cotes extrêmes

1533WP/1-1533WP/256

Date

1949-1997

Importance matérielle

255

Origine

Direction de la Police municipale

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Direction de la Police municipale

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Police municipale, stationnement, circulation, gestion des procès-verbaux (1963-1990).

Versées sans bordereau de versement. Triées sur place par les AML.

Note sur le classement : TRAITE GLOBALEMENT EN 2000 (à partir des listes existantes)

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1533WP/198

Cote/Cotes extrêmes

1533WP/198

Date

1978-1984

Présentation du contenu

DESCRIPTION PROVISOIRE : POLICE MUNICIPALE : - circulation- communication (1982-1985) - commission de police municipale (1982-1985) - comité d'hygiène et de sécurité - recours - correspondance LPA (1978-1984)

Langue des unités documentaires

Français