1857 W

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Cote/Cotes extrêmes

1857W/1-1857W/337

Date

1946-2004

Importance matérielle

337

Origine

Communauté urbaine de Lyon

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Communauté urbaine de Lyon

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Service de l'action foncière et immobilière : dossiers d'opérations immobilières effectuées par la Ville de Lyon mais gérées entre 1969 et 2004 par la Communauté urbaine.

Type de classement : Arrondissement

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

Fonctions

1857W/33

Cote/Cotes extrêmes

1857W/33

Date

1999-2003

Présentation du contenu

Opérations immobilières effectuées dans le 1er arrondissement. 16 rue Raymond (EI n° 01042). Plan de cession du patrimoine immobilier privé de la Ville : dépôt de l'état descriptif de division, règlement de copropriété, acte du 23 mars 2001.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 30

Langue des unités documentaires

Français