Mots clés collectivités
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Langue des unités documentaires
Lieu de publication, production et/ou distribution
Nom d’éditeur, producteur et/ou distributeur
Nom d’imprimeur ou de fabricant
Conditions d'accès
NC Déficit
Composition du matériau
Notes sur la zone du titre et de la mention de responsabilité
Variante titre : Décret portant fixation du tarif des douanes
Périodicité : annuel
Notes sur la zone de la publication, production, distribution, etc.
Etat périodique : Titre mort
Date début collection : 1937-01
Date fin collection : 1938-01
Notes sur le contenu
Etat de collection jusqu'en 2000 : 2 volumes (1937/1938)
Autres notes
ORIGINE : Conseil municipal de Lyonabs le 01/04/2007
Note de résumé
Mots clés typologiques