670WP/1-670WP/23
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 00484
Versant ou donateur : Secrétariat du Conseil municipal
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Conseil municipal : procès-verbaux des commissions générales (1939-1941), séances (1971-1972), visites, correspondance ; Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple (SIVOM) : procès-verbaux des séances (1960-1967) ; Bulletin Municipal Officiel : abonnement (1963-1971), concession de vente, publications.
SECRETARIAT GENERAL
Note sur le classement : Classé en juillet 1996.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
- SECRETARIAT DU CONSEIL MUNICIPAL : ordre du jour des séances du Conseil municipal avec tritres et noms des rapporteurs 1965-1971
- SYNDICAT INTER-COMMUNAL A VOCATION MULTIPLE DE L'AGGLOMERATION LYONNAISE : procès-verbaux des séances du bureau et des commissions 1960-1967
Langue des unités documentaires
Mots clés matières
Mots clés personnes